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Vous avez une question ou vous souhaitez nous rencontrer afin de nous parler de votre projet ?

Contactez-nous, nous ne mordons pas, nous n'avons que le nom de sauvage...

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 Conditions générales de ventes

 

Nos prix :

Le prix facturé par produit est le prix en vigueur le jour de la confirmation de la réservation Nos prix sont en TTC, car non assujetti à la TVA. Ils sont révisables à tout moment.

 

Devis :

Nos devis sont valables durant deux mois suivant la date de rédaction. Les deux premiers devis sont gratuits. A partir du troisième ils sont facturés 50€.

Si nos devis sont accompagnés de modélisations 3D, les premières versions sont gratuites.

Néanmoins, à partir de la deuxième version cers derniers seront facturés 100€ à chaque modification demandée par le client. Le paiement de ces prestations est à effectuer avant chaque nouvel envoi.

 

Rabais et ristournes :

Les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes que LEOPARD Mobilier Phocéen serait amenée à octroyer compte tenu de ses résultats ou de la prise en charge par l'acheteur de certaines prestations.

 

Réalisations des créations :

Pour chaque projet, nos délais vous seront donnés en fonction du carnet de commande à l’instant T, de la bonne réception des matières premières et si l’acompte a bien été reçu.

Nous comptons en moyenne 4 à 6 semaines de réalisation à partir de la date que nous vous fixons.

Pour les projets plus conséquents, nos délais vous seront donnés lors de nos échanges.

 

Livraisons : Généralités :

Expéditions en France métropolitaine :

Les colis sont généralement expédiés dans les quinze jours après réception de votre paiement, suivant le stock disponible, sauf indication contraire précisée lors de la commande.

 

Les produits commandés seront envoyés à l'adresse que vous aurez indiquée au cours de votre commande. Nous ne sommes pas responsables des retards de livraison causés par l’indication d’une adresse erronée ou incomplète par vous. Nous déclinons toute responsabilité pour les retards de livraison causés par l’absence du destinataire du colis ou son non-retrait dans le délai prévu.

 

La livraison est effectuée :

• Soit par la remise directe de la marchandise à l'acheteur ;
• Soit par le dépôt de la marchandise au lieu indiqué par l'acheteur sur le bon de commande.

Le délai de livraison indiqué lors de l'enregistrement de la commande n'est donné qu'à titre indicatif et n'est aucunement garanti.

 Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l'acheteur à :

 

L’allocation de dommages et intérêts ;

• L’annulation de la commande.
• Le risque du transport est supporté en totalité par l'acheteur.

 

En cas de marchandises manquantes ou détériorées lors du transport, l'acheteur devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de commande à réception desdites marchandises. Ces réserves devront être, en outre, confirmées par écrit dans les cinq jours suivant la livraison, par courrier recommandé AR adressé à LEOPARD Mobilier phocéen.

 Les frais d'expédition sont à la charge du client et comprennent l'emballage, la manutention et les frais postaux.

 

Réclamations & retours :

Au-delà de 2 jours après la date de facturation, aucune réclamation ne sera admise.

 Aucun retour ne sera accepté sans notre accord préalable.

 

Paiements :

Seule la devise Euro est acceptée.

• Pour les particuliers, un acompte de 20% doit être versé afin de valider la commande. Avec notre accord, le paiement peut être échelonné d’un versement durant la production puis d’un dernier versement lors de la livraison.

Si la commande comprend une modélisation 3D du projet pour lequel LEOPARD Mobilier Phocéen est sollicité, la première version est gratuite. Toutefois si le client souhaite apporter des modifications, ces dernières seront facturées. A partir de la deuxième modélisations 3D et du deuxième devis, ces derniers seront facturés 100€, idem pour x autre version. Le paiement est à réaliser avant chaque nouvel envoi.

 

• Pour les professionnels, un acompte de 20% doit être versé afin de valider la commande. Avec notre accord, le paiement peut être échelonné d’un ou plusieurs versements durant la production puis d’un dernier versement 30 jours après livraison de la commande.

Si la commande comprend une modélisation 3D du projet pour lequel LEOPARD Mobilier Phocéen est sollicité, la première version est gratuite. Toutefois si le client souhaite apporter des modifications, ces dernières seront facturées. A partir de la deuxième modélisations 3D et du deuxième devis, ces derniers seront facturés 100€, idem pour x autre version. Le paiement est à réaliser avant chaque nouvel envoi.

 

 

A l’issue du processus de commande, les modes de paiement suivants pourront vous être proposés pour régler vos commandes :

- le chèque bancaire,

 

- le virement bancaire,

 

- Espèces

 

En cas de paiement par chèque bancaire, nous vous prions d’adresser vos chèques à l'ordre de « Larcher Margot », à l’adresse suivante :

 

LEOPARD Mobilier Phocéen

LARCHER Margot

Rue du Chapeau Rouge

04150 Simiane la Rotonde

 

Dans le cadre d'une vente à un professionnel, des pénalités de retard seront exigibles le jour suivant la date de règlement figurant sur la facture. Le taux de ces pénalités est de trois (3) fois le taux d’intérêt légal.

 

 

Retard de paiement :

En cas de défaut de paiement total ou partiel des marchandises livrées à l'échéance, l'acheteur doit verser à LEOPARD Mobilier Phocéen une pénalité de retard égale à trois fois le taux de l'intérêt légal.

Le taux de l'intérêt légal retenu est celui en vigueur au jour de la livraison des marchandises.

Cette pénalité est calculée sur le montant TTC de la somme restant due, et court à compter de la date d'échéance du prix sans qu'aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire.

 En sus des indemnités de retard, toute somme, y compris l’acompte, non payée à sa date d’exigibilité produira de plein droit le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 euros due au titre des frais de recouvrement.

 Articles 441-10 et D. 441-5 du code de commerce.        

 

Clause résolutoire :

Si dans les quinze jours qui suivent la mise en œuvre de la clause "Retard de paiement", l'acheteur ne s'est pas acquitté des sommes restant dues, la vente sera résolue de plein droit et pourra ouvrir droit à l'allocation de dommages et intérêts au profit de LEOPARD Mobilier Phocéen.

 

 Clause de réserve de propriété :

LEOPARD Mobilier Phocéen conserve la propriété des biens vendus jusqu'au paiement intégral du prix, en principal et en accessoires. À ce titre, si l'acheteur fait l'objet d'un redressement ou d'une liquidation judiciaire, LEOPARD Mobilier Phocéen se réserve le droit de revendiquer, dans le cadre de la procédure collective, les marchandises vendues et restées impayées. (Loi 80/335 du 12 mai 1980).

  

Force majeure :

La responsabilité de LEOPARD Mobilier Phocéen ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l'exécution de l'une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d'un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s'entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l'article 1148 du Code civil.

 

Tribunal compétent :

Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.

À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce de Manosque.

 

 

 Tous nos créations sont fabriquées dans notre atelier en France à Simiane la Rotonde.

 

 

Nos conditions générales de ventes sont susceptibles d'être modifiées à tout moment.